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Résultat de la 46 ème Session d'Adjudication de 22 sites miniers

Evènements

L'Agence Nationale des Activités Minières annonce le Résultat de la 46 ème Session d'Adjudication de de vingt-trois (22) sites miniers.

Nouveau Acquittement de la Taxe Superficiaire.

Institution, conditions et modalités de mise en oeuvre du droit de préférence en faveur des propriétaires du sol ou ayant droits qui sollicitent l'exercice d'une activité minière.

Liste des Experts Miniers agréés

Note fixant les valeurs moyennes marchandes des produits miniers pour l'exercice 2015

Note fixant le Taux de la Provision pour la Remise en Etat des Lieux.

AVIS AUX OPERATEURS MINIERS 2015.

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Siège du Ministère de l'Energie Tour B, Val d'Hydra Alger-Algérie	+213(0)21 48 85 50	anam@anam.gov.dz
	+213 (0)21 48 83 27 +213(0)21 48 85 53	anam@anam.gov.dz

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