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    Résultat de la 44 ème Session d'Adjudication de 25 sites miniers     Evènements

L'Agence Nationale des Activités Minières annonce le Résultat de la 44 ème Session d'Adjudication de vingt cinq (25) sites miniers.

Liste des Retenus

Organisation de regroupements pour les opérateurs miniers Avis aux Opérateurs Miniers Avis aux Opérateurs Miniers

L'Agence Nationale des Activités Minières (ANAM) va organiser au courant des mois d'Octobre et Novembre 2016, quatre (04) regroupements régionaux au profit des opérateurs miniers.

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Acquittement de la Taxe Superficiaire

Il est rappelé à l'ensemble des opérateurs miniers détenteurs de permis miniers ou de titres miniers dûment assimilés, que la taxe superficiaire, instituée par la loi n° 14-05 du 24 février 2014, portant loi minière, est exigible annuellement....

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Institution, conditions et modalités de mise en oeuvre du droit de préférence en faveur des propriétaires du sol ou ayant droits qui sollicitent l'excercice d'une activité minière.

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